Les délibérations de l'année 2024-2025

Séance du 24 juin 2025

• Convocation
• Projet de délibération d’autorisations d’absences gynécologiques pour le public étudiant (extrait de délibérations + annexe)
• Approbation de la création de mention hors vague LPRO mandataire judiciaire pour la protection des majeurs (extrait de délibérations + annexe)
• Approbation du changement d’intitulé du parcours de master mention Droit des Collectivités Territoriales : intitulé actuel "Direction et conseil de l’action publique" devient "Droit et conduite de l’action publique" (extrait de délibérations + annexe)
• Approbation de la création du DU Procédés de fabrication des biomédicaments et création du DIU Santé et soin, transformation écologique et solidaire (extrait de délibérations + annexes)
• Approbation de la création d'un DU Diploma Legal Studies en EAD (extrait de délibération + annexe)
• Approbation de l’offre de formation des enseignements transversaux à choix interdisciplinaires (extrait de délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances des composantes transversales (extrait de délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées des composantes élémentaires sans CSPM (extrait de délibérations)
  - annexes Licences pro
  - annexes Licences
  - annexes Masters
• Cadrage des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences BUT (extrait de délibération + annexe)
• Désignation d’un enseignant ou enseignant-chercheur pour siéger au conseil du pôle S.mart (ex-AIP PRIMECA DS) (extrait de délibération)

Séance du 27 février 2025

• Convocation
• Motions proposées par la liste « Pour une fac écolo et solidaire » (extrait des délibérations)
• Motion relative aux incidences des coupes budgétaires nationales sur les activités de formation des universités (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des tarifs des droits spécifiques en formation initiale et des frais de formation en formation continue, de l'offre de formation non accréditée (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des tarifs des droits spécifiques en formation initiale et des frais de formation en formation continue, de l'offre de formation non accréditée du CUEF (extrait des délibérations + annexe)
• Avis concernant les tarifs des droits spécifiques en formation initiale et les frais de formation en formation continue, de l'offre de formation accréditée (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU du 19 septembre et du 28 novembre 2024 (extrait des délibérations)
• Avis concernant le calendrier pédagogique et les bornes de l’année universitaire 2025-2026 (extrait de délibération)
• Présentation de la Commission pédagogique et désignation de ses membres : 8 enseignants et enseignants-chercheurs élus (2 de de chacun des quatre grands secteurs disciplinaires), 4 étudiants titulaires et 4 étudiants suppléants élus (extrait de délibération)
• Désignation d’un élu enseignant ou enseignants-chercheurs pour siéger à la commission d'exonération (extrait de délibération)
• Présentation du conseil des sports du SUAPS et désignation de 4 étudiants titulaires et 4 étudiants suppléants élus (extrait de délibération)
• Présentation du conseil de perfectionnement de l’apprentissage et désignation d’un élu des personnels titulaire et 1 suppléant, un étudiant titulaire et un étudiant suppléant (extrait de délibération)
• Présentation du comité éditorial d'UGA Éditions et désignation de 2 élus enseignants ou enseignants-chercheurs pour siéger au comité éditorial d'UGA Éditions  (extrait de délibération)

Séance du 28 novembre 2024

• Convocation
• Relevé de décisions de la CFVU du 28 novembre 2024 (document +annexes)
• Approbation des capacités d’accueil du premier cycle (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des capacités d’accueil en MMOP pour la rentrée 2025-2026 (extrait de délibération)
• Approbation des capacités d’accueil du second cycle (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des critères généraux d'examens des vœux et des compléments d'information sur les attendus nationaux de Licence 1 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des critères généraux d'examens des candidatures et des compléments d'information sur les attendus nationaux de Master

Vote électronique du 8 octobre 2024

• Désignation de représentants pour siéger au sein de la Commission Vie Etudiante (CVE) ad hoc (délibération)

Séance du 19 septembre 2024

• Convocation
• Relevé de décisions de la CFVU du 19 septembre 2024 (documents + annexes Licences + annexes Masters)
• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé (extrait de délibération)
• Vote de la motion proposée par la liste "UGA en commun" (extraits des délibérations)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées et non accréditées :
  - extrait des délibérations + annexes Licences pro + autres formations
  - extrait des délibérations + annexes Licences
  - extrait des délibérations + annexes Masters
• Désignation des membres élus à la CFVU, enseignants-chercheurs, étudiants, pour la commission d'exonération (extraits des délibérations)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU du 5 décembre et du 6 juin 2024 (extraits des délibérations)