Les délibérations de l'année 2021-2022

Séance du 12 juillet 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 12 juillet 2022 (document/document+annexes)
• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé (extrait des délibérations)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 16 juin 2022 (extrait des délibérations)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations accréditées des composantes élémentaires sans CSPM (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation et des modalités de contrôle des connaissances des enseignements transversaux à choix interdisciplinaires (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation, du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du SUAPS (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation, du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du SDL (extrait des délibérations + annexes)
• Avis concernant les tarifs des formations non accréditées du SDL (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 16 juin 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 16 juin 2022 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 28 avril 2022 (extrait des délibérations)
• Présentation des mesures nécessaires à l'accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé et approbation des aménagements de scolarité associés (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un élu étudiant de la CFVU ou du CA pour siéger en tant que titulaire à la Commission Vie Étudiante (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 28 avril 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 28 avril 2022 (document/document+annexes)
• Approbation des axes de priorités en termes d’emplois étudiants (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 17 mars 2022 (extrait des délibérations)
• Avis concernant les droits spécifiques en formation initiale et les frais de formation en formation continue, de l'offre de formation accréditée (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des tarifs en formation initiale et des frais de formation en formation continue, de l'offre de formation non accréditée (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 17 mars 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 17 mars 2022 (document/document + annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 17 février 2022 (extrait des délibérations)
• Approbation de la refonte des parcours Droit privé fondamental et Droit des affaires en M1 et M2 au sein de la mention Droit, en un seul parcours (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la création du parcours type Économie et gestion en L3, au sein de la mention Économie et gestion (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 17 février 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 17 février 2022 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 20 janvier 2022 (extrait des délibérations)
• Désignation de 2 élus étudiants de la CFVU ou du CA pour siéger à la Commission consultative d'exonération des droits d'inscription (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de 2 élus étudiants pour siéger au Conseil de perfectionnement de l'apprentissage (1 siège de titulaire, 1 siège de suppléant) (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de 8 élus étudiants pour siéger au Conseil des Sports du SUAPS de l’UGA (4 sièges de titulaires et 4 sièges de suppléants) (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de 4 élus étudiants pour siéger au Conseil du Service des Langues (2 sièges de titulaires et 2 sièges de suppléants) (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un élu pour siéger à la Commission d’attribution des Marchés (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la création du parcours de L3 Comptabilité, contrôle, audit (CCA) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du changement d’intitulé du parcours Droit civil des contrats et du patrimoine, au sein de la mention Droit privé (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des critères généraux d’examen des vœux du DEUST Animation et Gestion des Activités Physiques, Sportives ou Culturelles, parcours Football (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des dates de campagne d’admission des M1 (extrait des délibérations + annexe)
• Avis de la CFVU concernant la prolongation de l’année universitaire 2021-2022 jusqu’au 31 décembre 2022 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du calendrier pédagogique 2022-2023 (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 20 janvier 2022

• Relevé de décisions de la CFVU du 20 janvier 2022 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 16 décembre 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation de la précision sur les compétences de la Commission Vie Étudiante (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de 6 élus étudiants de la CFVU ou du CA (3 sièges de titulaires et 3 sièges de suppléants) et d’1 élu doctorant de la Commission Recherche ou du Conseil du Collège des études doctorales pour siéger à la Commission Vie Étudiante (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de 8 élus étudiants pour siéger à la Commission pédagogique (4 sièges de titulaires et 4 sièges de suppléants) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d'accueil des licences professionnelles, des BUT et des DEUST (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des modifications et ajouts des tarifs de formation initiale et continue relatifs aux formations non accréditées (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 16 décembre 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 16 décembre 2021 (document/document+annexes)
• Motion relative à la mise en place de la nouvelle plateforme nationale de candidature en master (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 25 novembre 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des critères généraux d’examen des vœux et des compléments d’information sur les attendus nationaux de Licence 1 (suite) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d’accueil de Master 1 (extrait des délibérations + annexe)
• Avis concernant les capacités d’accueil en MMOP pour la rentrée 2022-2023 (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 25 novembre 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 25 novembre 2021 (document/document+annexes)
• Désignation d’une personnalité extérieure par la CFVU à titre personnel (extrait des délibérations)
• Désignation d’un élu des personnels pour siéger au Conseil de perfectionnement de l’apprentissage (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 21 octobre 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des composantes élémentaires sans CSPM (suite) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des capacités d’accueil, des critères généraux d’examen des vœux et des compléments d’information sur les attendus nationaux de Licence 1 (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 21 octobre 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 21 octobre 2021 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 16 septembre 2021 (extrait des délibérations)
• Avis de la CFVU concernant les tarifs spécifiques de formation initiale relatifs aux formations accréditées (suite) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 16 septembre 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 16 septembre 2021 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 17 juin 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des composantes élémentaires sans CSPM (suite) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation et des modalités de contrôle des connaissances des enseignements transversaux à choix interdisciplinaires (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation et des modalités de contrôle des connaissances des enseignements transversaux à choix du SUAPS (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des tarifs de formation initiale relatifs aux formations non accréditées (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Avis de la CFVU concernant les tarifs spécifiques de formation initiale relatifs aux formations accréditées (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’adaptation des modalités d'évaluation en cas de dégradation de la situation sanitaire (extrait des délibérations + annexe)