Les délibérations de l'année 2020-2021

Séance du 6 juillet 2021

• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé (extrait des délibérations)

Séance du 17 juin 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 17 juin 2021 (document/document+annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des composantes élémentaires sans CSPM (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 20 mai 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 20 mai 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 20 mai 2021 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 15 avril 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des modifications des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances des DAEU A et B Sonate (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la répartition en seconde année de MMOP entre PASS, LAS 1 et LAS 2,3 (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 15 avril 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 15 avril 2021 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 18 mars 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des frais spécifiques pour les étudiants Inter'Val LICenSE (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du dossier de demande d’accréditation pour délivrer le CLES (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des tarifs de formation continue relatifs aux formations non accréditées (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des parcours de BUT (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 18 mars 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 18 mars 2021 (document/document+annexes)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU des 21 janvier et 11 février 2021 (extrait des délibérations)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du calendrier pédagogique 2021-2022 (extrait des délibérations + annexe)
• Cohérence globale des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances : retour sur les propositions du groupe de travail et approbation du contenu du contrôle de cohérence ainsi que des dispositions complémentaires applicables aux composantes élémentaires hors CSPM (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un élu pour siéger à la Commission d’attribution des Marchés (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un élu étudiant pour siéger au Conseil du Service des Langues en tant que titulaire (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation de 3 élus étudiants pour siéger au Conseil des sports du SUAPS (1 siège de titulaire et 2 sièges de suppléants) (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 11 février 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 11 février 2021 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 15 décembre 2020 (extrait des délibérations)
• Avis de la CFVU concernant la prolongation de l’année universitaire 2020-2021 jusqu’au 31 décembre 2021 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la motion relative à la certification langagière (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des modifications de la liste des parcours de la nouvelle offre de formation (2021-2025) (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un élu étudiant pour siéger à la Commission pédagogique en tant que titulaire (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 21 janvier 2021

• Relevé de décisions de la CFVU du 21 janvier 2021 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 26 novembre 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 15 décembre 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 15 décembre 2020 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 19 novembre 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des capacités d’accueil de Licence et de PASS (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d'accueil, modalités d’admission et dates de campagne d'admission des M1 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des modifications de la liste des parcours de la nouvelle offre de formation (2021-2025) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du projet d’expérimentation des modalités permettant le renforcement des échanges entre les formations de santé, la mise en place d’enseignements communs et l’accès à la formation par la recherche (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un personnel BIATSS pour siéger à la Commission pédagogique (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 26 novembre 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 26 novembre 2020 (document/document+annexes)
• Approbation d’une proposition de motion relative à la loi de programmation de la recherche (LPR) (extrait des délibérations et annexe)
• Approbation d’une proposition de motion relative à la reprise en présentiel des activités d’enseignement (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 8 octobre 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 19 novembre 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 19 novembre 2020 (document/document+annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances adaptés dans le cadre de la crise sanitaire (extrait des délibérations et annexes)
• Approbation de la liste des parcours de la nouvelle offre de formation (2021-2025) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la nouvelle offre de formation du CUEF et des tarifs de formation initiale et continue associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Licence STAPS Hybride (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du Service des langues (extrait des délibérations + annexes)
• Désignation de 4 élus étudiants pour siéger au Conseil du Service des Langues (2 sièges de titulaires et 2 sièges de suppléants) (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 8 octobre 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 8 octobre 2020 (document/document+annexes)
• Approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le secteur santé (extrait des délibérations)
• Proposition de motion relative à l’accès à l’enseignement supérieur (extrait des délibérations + annexe)
• Adoption de la note d'orientation pédagogique des maquettes pour l'accréditation 2021 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 22 septembre 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances des formations accréditées (Licence, Licence professionnelle, Master et autres formations) (suite) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 22 septembre 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 22 septembre 2020 (document/document+annexes)
• Approbation de la proposition de motion des élus de l’UNEF (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 9 juillet 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation de l’offre de formation et des modalités de contrôle des connaissances des ETC (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études, des modalités de contrôle des connaissances et des tarifs associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances des formations accréditées (Licence, Licence professionnelle, Master et autres formations) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des modifications des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DAEU A, pour 2020/2021 (Valence et Grenoble) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DAEU B, et des DAEU A et B SONATE pour 2020/2021 (extrait des délibérations + annexes)
• Désignation d’un enseignant-chercheur pour siéger au Conseil du Centre interuniversitaire de microélectronique et nanotechnologies (CIME Nanotech) (extrait des délibérations + annexe)