Les délibérations de l'année 2019-2020

Séance du 9 juillet 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 9 juillet 2020 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 24 juin 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation de la suppression du parcours Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises en L3 au sein de la mention Informatique (Valence), à compter de 2020/2021 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la création de 2 parcours et des tarifs associés, en 2020/2021 : Parcours international en L3 au sein de la mention Sciences du Langage et Parcours international Lettres Modernes en L3 au sein de la mention Lettres (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la mise en place de la 3^e année du Diplôme d’État d’Éducateur Spécialisé, à compter de 2020/2021 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la mise en place des 3 années du Diplôme d’État d’Éducateur Spécialisé en formation continue, à compter de 2020/2021 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la mise en place de la 3^e année du Diplôme d’État d’Assistant de Service Social, à compter de 2020/2021 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des évolutions des tarifs de formation initiale (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la proposition d’attribution des emplois étudiants (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 24 juin 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 24 juin 2020 (document/document+annexes)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU des 30 avril, 6 et 14 mai 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation des principes directeurs présentés dans la note de préparation de la rentrée (extrait des délibérations + annexes)
• Désignation des représentants de la CFVU (personnels et usagers) à la commission numérique de préparation de la rentrée (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du dossier de candidature à l'expérimentation des modalités permettant le renforcement des échanges entre les formations de santé, la mise en place d’enseignements communs et l’accès à la formation par la recherche (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 14 mai 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 14 mai 2020 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 14 avril 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation des tarifs de formation continue (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des tarifs des cours à distance du CUEF (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences mises en œuvre dans le cadre du plan de continuité pédagogique (suite) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de création, suppression et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la création d'un Conseil de perfectionnement de l'apprentissage et désignation de ses membres : 2 élus des personnels (1 siège de titulaire, 1 siège de suppléant) et 2 élus étudiants (1 siège de titulaire, 1 siège de suppléant) (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation des membres de la Commission Vie Étudiante : 6 élus étudiants de la CFVU ou du CA (3 sièges de titulaires et 3 sièges de suppléants), 1 élu doctorant de la Commission Recherche ou du Conseil du Collège des études doctorales, 1 élu des personnels de la CFVU et 1 élu des personnels du CA) (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation d’un élu pour siéger à la Commission d’attribution des marchés (extrait des délibérations + annexe)
• Avis de la CFVU concernant la prolongation de l’année universitaire 2019-2020 jusqu’au 31 décembre 2020 (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 6 mai 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 6 mai 2020 (document/document+annexes)
• Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences mises en œuvre dans le cadre du plan de continuité pédagogique (suite) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de création et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 30 avril 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 30 avril 2020 (document/document+annexe)
• Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences mises en œuvre dans le cadre du plan de continuité pédagogique (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 14 avril 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 14 avril 2020 (document/document+annexes)
• Approbation des relevés de décisions des séances de la CFVU du 13 janvier et du 20 février 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation de la composition et des attributions de la Commission Vie Étudiante (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la partie réglementaire du plan de continuité pédagogique (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des modalités de tenue à distance des jurys de thèse et d’habilitation à diriger des recherches pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la demande de réouverture du parcours Formation de Formateurs en Français Ecrit (3FE) en M2 au sein de la mention Didactique des langues pour 2020/2021 (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des demandes de renouvellement, création et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 20 février 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 20 février 2020 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de décisions de la séance de la CFVU du 30 janvier 2020 (extrait des délibérations)
• Approbation du calendrier pédagogique 2020-2021 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation de la composition et des critères de la Commission FSDIE (extrait des délibérations + annexe)
• Désignation des membres de la Commission FSDIE : 5 élus étudiants du CA ou de la CFVU, 2 élus du personnel (extrait des délibérations + annexe)
• Présentation du Conseil des Sports du SUAPS de l’UGA et désignation de ses membres : 8 élus étudiants (4 sièges de titulaires et 4 sièges de suppléants) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d'accueil, modalités et dates de campagne d'admission des M1 Droit (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d'accueil, modalités et dates de campagne d'admission des M1 MEEF (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 30 janvier 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 30 janvier 2020 (document/document+annexes)
• Présentation de la Commission pédagogique et désignation de ses membres : 8 enseignants-chercheurs, 4 étudiants titulaires, 4 étudiants suppléants, 2 personnels BIATSS (extrait des délibérations + annexe)
• Présentation de la Commission consultative d'exonération des droits d'inscription et désignation de ses membres : 2 élus étudiants de la CFVU ou du CA et 2 élus enseignants de la CFVU (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 13 janvier 2020

• Relevé de décisions de la CFVU du 13 janvier 2020 (document/document+annexes)
• Désignation de deux personnalités extérieures par la CFVU à titre personnel (extrait des délibérations)
• Élection du vice-président ou de la vice-présidente en charge de la formation (extrait des délibérations)

Séance du 28 novembre 2019

• Approbation du relevé de conclusions de la séance de la CFVU du 14 novembre 2019 (extrait des délibérations)
• Approbation du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du module de mise à niveau en sciences destiné aux étudiants réorientés de PACES (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études et des modalités de contrôle des connaissances du Diplôme d’État d’Infirmier en Pratique Avancée (DE IPA) (extrait des délibérations + annexes)
• Présentation et approbation de la proposition d’attribution du FSDIE (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 14 novembre 2019

• Relevé de conclusions de la CFVU du 14 novembre 2019 (document/document+annexes)
• Approbation des relevés de conclusions des séances de la CFVU des 19 septembre 2019 et 17 octobre 2019 (extrait des délibérations)
• Approbation des capacités d’accueil de Licence (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d’accueil de Master 1 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des capacités d’accueil de Master 2 (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation du changement d’intitulé de parcours de la double licence Lettres/Histoire de l’Art et Archéologie, au sein de la mention Lettres (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances des Licences Professionnelles de l’IUT de Valence (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de renouvellement, création et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances associés (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 17 octobre 2019

• Relevé de conclusions de la CFVU du 17 octobre 2019 (document/document+annexes)
• Approbation du relevé de conclusions de la séance de la CFVU du 26 septembre 2019 (extrait des délibérations)
• Approbation des orientations stratégiques de Polytech Grenoble (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances de Pharmacie (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances de Maïeutique (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études du parcours Génie des procédés en L3, au sein de la mention Chimie (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation du règlement des études des deux années de la Capacité en Droit (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des conditions d’admission du dispositif AlterPACES (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de renouvellement, création et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la charte des examens (extrait des délibérations + annexe)
• Présentation et approbation de la proposition d’attribution du FSDIE (extrait des délibérations + annexe)

Séance du 26 septembre 2019

• Relevé de conclusions de la CFVU du 26 septembre 2019 (document/document+annexes)
• Approbation des relevés de conclusions des séances de la CFVU des 13 juin 2019 et 4 juillet 2019 (extrait des délibérations)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances de Licence professionnelle (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de Licence (suite) (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances de Master (suite) (extrait des délibérations + annexe)
• Approbation des demandes de renouvellement, création et modification des formations non accréditées ainsi que des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances associés (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la répartition du montant de la part supplémentaire CVEC (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de l’offre de formation et des modalités de contrôle des connaissances des ETC (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances des 2^e, 3^e, 4^e, 5^e et 6^e années de Médecine (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation des règlements des études et des modalités de contrôle des connaissances de PACES (extrait des délibérations + annexes)
• Approbation de la création du Diplôme d’État d’Infirmier en Pratique Avancée (DE IPA) et des quatre mentions associées pour les deux années (extrait des délibérations + annexes)

Séance du 19 septembre 2019

• Relevé de conclusions de la CFVU du 19 septembre 2019 (document)
• Présentation et approbation de la proposition d’attribution des primes de responsabilités pédagogiques pour le Secteur santé (extrait des délibérations)