Délibérations du conseil académique

Vote électronique du 18 juillet 2025

• Résultat de l'élection du président et des vice-présidents de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (délibération)

Vote électronique du 9 juillet 2025

• Résultat de l'élection d'un professeur des universités ou personnels assimilé au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (délibération)

Séance du 19 juin 2025

• Convocation
• Intégration de l’Inspé à la composante académique Humanités, Santé, Sport, Sociétés (H3S) (délibération)
• Schéma Directeur Pluriannuel Handicap (SDPH) (délibération et annexe)
• Motion demandant la suspension des contrats de collaboration avec des institutions de pays ne respectant pas la légalité internationale et suspectés de commettre des crimes de guerre et crimes contre l’humanité (délibération)

Séance du 20 décembre 2024

• Convocation
• Election du président du CAc (délibération)
• Convocation
• Avis sur la cohérence globale des qualifications des postes d'enseignants-chercheurs proposés par les composantes académiques en collaboration avec les pôles de recherche et ouverts au titre de la campagne 2025 (délibération et annexes)

Vote électronique du 28 octobre 2024

• Résultat de l'élection de la présidente de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants (délibération)

Vote électronique du 25 septembre 2024

• Résultat de l'élection de la présidente et du vice-président de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (délibération)

Vote électronique du 16 septembre 2024

• Désignation de deux représentants pour siéger au sein de la commission des marchés (délibération)

Vote électronique du 15 juillet 2024 et du 25 juillet 2024

• Résultat de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants et de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des usagers (délibération)

Séance du 6 juin 2024

• Convocation
• Election de la présidente du Conseil Académique (délibération)
• Election du vice-président étudiant ou de la vice-présidente étudiante (délibération)

Vote électronique du 2 février 2024

• Motion relative à la loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration et à la situation des étudiants étrangers (délibération)

Séance du 30 janvier 2024

• Convocation
• Election du président ou de la présidente du Conseil Académique (délibération)
• Election du vice-président étudiant ou de la vice-présidente étudiante (délibération)

Séance du 14 novembre 2023

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Académique du 8 décembre 2022 (délibération et annexe)
• Avis sur la cohérence globale des qualifications des postes proposés par les composantes académiques en collaboration avec les pôles de recherche (campagne d’emplois 2024) (délibération et annexes)

Vote électronique des 30 mai 2023 et 8 juin 2023

• Résultat de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des usagers (délibération)

Vote électronique du 6 janvier 2023

• Résultat de l'élection d'un membre de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants (délibération)

Séance du 8 décembre 2022

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil académique du 10 janvier 2022 (délibération et annexe)
• Charte Science Ouverte (délibération et annexe)
• Avis sur la cohérence globale des qualifications des postes proposés par les composantes académiques en collaboration avec les pôles de recherche (campagne d'emploi 2023) (délibération et annexes)

Vote électronique du 26 septembre 2022

• Résultats de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des usagers (délibération)

Vote électronique du 15 septembre 2022

• Résultats de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des usagers (délibération)

Vote électronique du 7 septembre 2022

• Résultats de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des usagers (délibération)

Vote électronique du 18 juillet 2022

• Résultats de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants (délibération)

Vote électronique du 11 février 2022

• Résultats de l'élection de membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l'égard des usagers (délibération)

Séance du 10 janvier 2022

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil académique du 14 décembre 2021 (délibération et annexe)
• Élection du vice-président ou de la vice-présidente étudiant-e (délibération)
• Avis sur la nomination de la direction scientifique d’UGA Éditions (délibération)
• Avis sur la proposition de composition du comité d’éthique et de déontologie (délibération)
• Avis sur l'évolution du profil de poste de maître de conférences de sychologie clinique de la santé (délibération et annexe)

Séance du 14 décembre 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil académique du 14 octobre 2021 (délibération et annexe)
• Désignation de membres de la commission déontologie de la valorisation (délibération)
• Avis sur le contrat pluriannuel de l’UGA (délibération et annexe)
• Avis sur la cohérence globale des qualifications des postes proposés par les composantes académiques en collaboration avec les pôles de recherche (campagne d’emplois 2022) (délibération et annexes)

Séance du 14 octobre 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil académique du 1^er mars 2021 (délibération et annexe)
• Avis sur la mise en place et la composition du comité d’éthique et de déontologie (délibération et annexe)
• Motion relative à la défense de la liberté académique (délibération)

Séance du 1^er mars 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Académique du 28 janvier 2021 (délibération et annexe)
• Commission valorisation (délibération et annexe)
• Suite de la présentation de la version du plan stratégique de l’UGA complétée par les actions et les indicateurs, avis du CAC (délibération et annexe)

Vote électronique du 1^er février 2021

• Résultats de l’élection des membres de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des enseignants et de la section disciplinaire du conseil académique compétente à l’égard des usagers (délibération)

Séance du 28 janvier 2021

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Académique du 14 décembre 2020 (délibération et annexe)
• Mise en œuvre de la politique de culture et de culture scientifique au sein de l’UGA (délibération)

Séance du 14 décembre 2020

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Académique du 6 juillet 2020 (délibération et annexe)
• Avis sur la cohérence globale des qualifications des postes (campagne d’emplois 2021) (délibérations et annexes)
• Motion politique d’emploi UGA (délibération)
• Motion loi de programmation de la recherche (délibération)

Séance du 6 juillet 2020

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Académique du 19 mai 2020 (délibération et annexe)
• Plan Stratégique (délibération et annexes)

Séance du 19 mai 2020

• Convocation
• Désignation conseil du pôle S-MART (délibération)
• Désignation comité éditorial d’UGA Editions (délibération)
• Présentation de l'offre de formation de l'établissement pour avis (délibération et annexes)

Séance du 13 janvier 2020

• Convocation
• Election du président ou de la présidente du CAc (délibération)
• Election du vice-président ou de la vice-présidente étudiant-e (délibération)
• Motion réforme des retraites (délibération)

Séance du 14 juin 2018

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du 5 décembre 2018 et du 26 avril 2018 (délibération et annexe)
• Schéma directeur handicap Université Grenoble Alpes (délibération et annexe)

Séance du 15 janvier 2018

• Convocation
• Election du président ou de la présidente du conseil académique (délibération)
• Election du vice-président ou de la vice-présidente étudiant-e (délibération)
• Avis sur la nomination de la direction scientifique du service commun UGA éditions (délibération)

Séance du 5 décembre 2017

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil académique du 7 juillet 2017 (délibération et annexe)
• Qualification à donner aux emplois de maîtres de conférences et professeurs des universités: campagne d'emploi 2018 (délibération et annexe)
• Approbation de la demande d'accréditation de la licence mention Gestion (délibération et annexe)

Séance du 7 juillet 2017

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil académique du 13 décembre 2016, du 14 mars 2017 et du 16 mai 2017 (délibération et annexe)
• Fusion Institut d'Urbanisme de Grenoble (IUG) - Institut de Géograpie Alpine (IGA) (délibération et annexe)
• Qualification d'emploi de MCF au fil del'eau (délibération)

Séance du 16 mai 2017

• Convocation
• Désignation d'un professeur des universités pour siéger au sein de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (délibération)

Séance du 13 décembre 2016

• Convocation
• Approbation du compte rendu du 13 septembre 2016 (délibération et annexe)
• Qualification à donner aux emplois de maîtres de conférences et professeurs des universités : campagne emploi 2017 (délibération et annexe)

Séance du 13 septembre 2016

• Convocation
• Approbation du compte rendu du 17 juin 2016 (délibération et annexe)

Séance du 26 janvier 2016

• Élection du président du conseil académique (n° 001 - CAC - D26.01.2016)
• Élection du vice-président étudiant (n° 002 - CAC - D26.01.2016)