Vote électronique du 2 avril 2025

• Convocation
• Repyramidage PR 2025 – Poste CNAP section SCOA (délibération)

Séance du 13 mars 2025

• Convocation
• Compte financier 2024 et Affectation des résultats 2024 (délibération et annexes)
• Approbation du rapport d'utilisation de la dotation de l’opération Plan campus 2024 (délibération et annexe)
• Déclaration d’inutilité des bâtiments du site Rabelais à Valence (délibération)
• Reversement des actifs de la fondation Nanosciences (délibération)
• Carte d’achat de niveau 1 pour les achats de faible montant, à caractère courant, de proximité ou en ligne (délibération et annexe)
• Sorties de l'inventaire physique et comptable des biens immobilisés : sortie de l’inventaire comptable d’un bien immobilisé ayant une valeur nette comptable supérieure à 10 000€ (délibération)
• Bornes de l’année universitaire 2025-2026 (délibération)
• Bilan de la Contribution à la Vie Etudiante et de Campus (CVEC) 2024 (délibération et annexe)
• Modification des statuts du Service des Langues (SDL) (délibération et annexe)
• Motion proposée par l’Union Etudiante de Grenoble (UEG) alertant sur les conséquences des orientations budgétaires nationales : demande d’inscription à l’ordre du jour du CA (délibération)

Séance du 17 décembre 2024

• Convocation
• Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2024 (hors établissements-composantes) (délibération et annexes)
• Budget initial 2025 (hors établissements-composantes) (délibération et annexes)
• Approbation du contenu des dossiers d’expertise pour les projets du CPER XV (réhabilitation DLST – Phase 1, réhabilitation Stendhal – Phase 2, réhabilitation IUT1 Halle Génie Civil) (hors établissements-composantes)
• Ajustement de la volumétrie de la campagne d’emplois des enseignants-chercheurs 2025 à la suite de la remontée de composantes et de laboratoires (hors établissements-composantes) (délibération)
• Liste des sections CNU ouvertes au repyramidage PR 2025 (hors établissements-composantes) (délibération)
• Demande de renouvellement d’agrément collectif pour l’accueil des volontaires dans le cadre du service civique (délibération)
• Bilan de la Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC) 2023 (délibération et annexe)
• Attribution de la partie commune et de la partie spécifique de la CVEC 2025 (délibération)
• Motion proposée par l’UEG concernant la situation Palestinienne (délibération)

Séance du 24 octobre 2024

• Convocation
• Désignation d’une personnalité extérieure qualifiée représentant le monde culturel et socio-économique (délibération)
• Election de vice-présidents fonctionnels (délibération)
• Bilan 2024 du plan d’actions égalité professionnelle femmes-hommes (PAE) (délibération et annexe)
• Débat d’Orientation Budgétaire 2025 (délibération)
• Démarche règlementaire concernant le contrôle interne budgétaire et comptable (délibération et annexe)
• Déclaration d’inutilité des bâtiments de Grenoble IAE - INP, Université Grenoble Alpes, de Polytech Grenoble - INP, Université Grenoble Alpes et du parking BRUN (délibération)
• Critères d’attribution des bourses Erasmus+ (délibération)
• Volumétrie des campagnes d’emploi 2025 : enseignants des 1^er et 2^nd degrés, enseignants-chercheurs (délibération)
• Volumétrie des campagnes d’emploi 2025 : personnels BIATSS (délibération)
• Rapport social unique 2023 (délibération)
• Révision des modalités d’attribution et critères de la prime exceptionnelle aux Enseignants du Secondaire Affectés dans le Supérieur et assimilés (enseignants des 1^er et 2^nd degrés) (délibération)
• Critères expertise Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) (délibération)
• Modification des statuts de l’Institut de Recherche sur l’Enseignement des Mathématiques et de l’Informatique (IREMI) de Grenoble : changement de nom (délibération et annexe)
• Motion proposée par l’Union Etudiante de Grenoble (UEG) pour résoudre les problématiques propres aux usagers de l’Institut de la Communication et des Médias : demande d’inscription à l’ordre du jour du CA (délibération)
• Motion proposée par l’Union Etudiante de Grenoble (UEG) concernant la situation palestinienne et libanaise : demande d’inscription à l’ordre du jour du CA (délibération)

Vote électronique du 22 octobre 2024

• Désignation de représentants des enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs pour siéger au sein du conseil documentaire (délibération)
• Désignation de représentants usagers pour siéger au sein du conseil documentaire (délibération)

Vote électronique du 16 septembre 2024

• Désignation de trois représentants pour siéger au sein de la commission des marchés (délibération)