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Séance du 11 juillet 2019

• Convocation
• Débat d’orientation budgétaire (délibération)
• Consolidation des comptes 2018 UGA – Floralis – Fondation (délibération et annexes)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Tarifs de formation initiale de l’offre non accréditée (SHS, CUEF, Faculté de droit, IUT2) (délibération et annexes)
• Tarifs des certifications service des langues (délibération et annexes)
• Tarifs du SUAPS (délibération et annexe)
• Présentation et approbation de la répartition du montant CVEC (délibération et annexe)
• Modification de la délégation de pouvoir accordée par le CA au président de l’Université Grenoble Alpes (délibération)

Séance du 27 juin 2019

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 24 mai 2019 (délibération et annexe)
• Statuts de l’Université Intégrée (délibération et annexes)
• Projet de décret portant création de l’Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts (délibération et annexe)
• Changement de nom du laboratoire Philosophie, Pratiques & Langages (PPL) (délibération)
• Changement de nom de l'équipe Rayonnement Synchrotron et Recherche Médicale (RSRM) (délibération)
• Demande de remise gracieuse (délibération)
• Tarifs de formation initiale de l’offre non accréditée (secteur santé, UFR LLASIC, UFR de chimie et de biologie) (délibération et annexes)
• Tarifs de la licence hybride STAPS (délibération et annexe)

Séance du 24 mai 2019

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d’administration du 8 février et du 30 avril 2019 (délibération et annexes)
• Demande de remise gracieuse (délibération)
• Tarifs de formation initiale de l’offre non accréditée (délibération et annexes)
• Droits spécifiques pour les préparations aux diplômes d'Etat du secteur social (IUT2) (délibération)
• Tarifs du secteur santé (locaux, équipements et prestations) (délibération et annexes)
• Déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public et sortie d'inventaire d'un équipement scientifique en vue de sa vente (délibération)
• Modification des statuts de l'UGA : dispense d'actions de formation par apprentissage (délibération)
• Modification des statuts de l’UFR ARSH (délibération et annexe)

Séance du 30 avril 2019

• Convocation
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 15 mars 2019 (délibération et annexe)
• Place des composantes actuelles de l'UGA dans la future Université Intégrée et schéma général de structuration interne (délibération)
• Evolution des montants du régime indemnitaire BIATSS titulaires : reconnaissance des décalages corps fonction, de l'expertise et des sujétions particulières (délibération et annexes)
• Marché public portant sur le lot 16 "Puits géothermique" dans le cadre de l'opération relative à la Construction de Climat Planète extension du CERMO (délibération)
• Indemnités forfaitaires de déplacements des étudiants dans le cadre du Service Sanitaire (délibération)
• Actualisation 2019 des barèmes Campus France (délibération)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Tarifs de l’IUT1 (salles ou équipements spécifiques) (délibération et annexe)
• Protocole transactionnel avec Travel Planet (délibération et annexe)
• ITE Supergrid (délibération)
• Modification des critères généraux d’exonération totale ou partielle des droits d’inscription (délibération)
• Règlement intérieur : modifications relatives à la commission d’exonération (dénomination, composition, attributions) (délibération)
• Désignation d’un membre du CA à la commission de l’environnement social (délibération)

Séance du 15 mars 2019

• Convocation
• Intégration des écoles de sport au SUAPS : modalités de recrutement et grille de rémunération des intervenants sportifs en formation personnelle (délibération et annexe)
• Evolution du règlement de gestion des personnels BIATSS : grilles de rémunération des chercheurs (délibération et annexe)
• Compte financier 2018 et affectation du résultat 2018 (délibérations et annexes)
• Modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires (délibération et annexe)
• Demandes de remises gracieuses (délibération)
• Marché public relatif à la location et maintenance de photocopieurs multifonctions et d'imprimantes de proximité, de moteurs d'impression et d'une solution logicielle associée de gestion des impressions (délibération)
• Intégration du gymnase et de la petite salle ESPE à la grille de tarification des installations sportives universitaires (délibération)
• Convention cadre entre l’UGA et Floralis (délibération et annexe)
• Avenants à la convention de délégation de gestion pour la mise en œuvre des labex (délibération et annexes)
• Intégration de l’UGA en tant que membre fondateur à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) de Culture scientifique, Technique et Industrielle Grenoble Alpes (délibération et annexe)
• Désignation de deux membres du CA à la commission des finances (délibération)

Séance du 8 février 2019

• Convocation
• Approbation du compte-rendu des séances du conseil d’administration du 11 et 17 décembre 2018 (délibération et annexes)
• Bilan social UGA 2017 (délibération et annexe)
• Règlement intérieur : modification du statut de l'élu (délibération et annexe)
• Modifications des marchés de nettoyage des bâtiments de l’IUT2 sites Doyen Gosse – Brenier – Verdun et site de Vienne (délibération)
• Accords-cadres de travaux portant sur les travaux de maintenance courante des bâtiments de l’UGA (lots 1 à 13 - hors lot 12) (délibération)
• Dérogation à la politique de voyage pour les agents bénéficiaires de l’obligation d’emploi (délibération et annexe)
• Fusion LSM-LPSC – Fermeture du LSM (délibération)
• Modification des statuts de Polytech (délibération et annexe)
• Modification des statuts de la Fondation UGA (délibération)
• Calendrier pédagogique 2019-2020 (délibération et annexe)
• Approbation des modifications des capacités d'accueil de deux mentions de M1 (délibération et annexe)
• Point d'étape sur l'universitarisation des formations médicales : conventions relatives à l'Ecole de maïeutique (délibération et annexes)

Séance du 17 décembre 2018

• Convocation
• Approbation du budget rectificatif n°3 de l'exercice 2018 pour LES HOUCHES (délibération)
• Approbation du budget rectificatif n°3 de l'exercice 2018 pour le SID (délibération)
• Approbation du budget rectificatif n°3 de l'exercice 2018 pour l'UGA (délibération et annexe)
• Approbation du budget initial de l'exercice 2019 pour LES HOUCHES (délibération)
• Approbation du budget initial de l'exercice 2019 pour les SID (délibération)
• Approbation du budget initial de l'exercice 2019 pour le SIMSU (délibération)
• Approbation du budget initial de l'exercice 2019 pour le SIUAPS (délibération)
• Approbation du budget initial de l'exercice 2019 pour l'UGA (délibération et annexe)
• Approbation du budget initial de l'exercice 2019 pour l'UGA agrégé (avec SACD) (délibération et annexe)
• Motion concernant le budget initial 2019 (délibération)
• Vote du texte fondateur de l'Université Intégrée (délibération et annexe)
• Vœu relatif au texte fondateur de l'Université Intégrée (délibération)
• Tarifs des activités de formation sportive personnelle (délibération)
• Modalités de répartition de la Contribution Vie Etudiante et Campus (CVEC) (délibération)
• Admission en Master (délibération et annexe)
• Capacités d'accueil en licence (délibération)
• Motion relative à l'occupation du patio (délibération)

Séance du 11 décembre 2018

• Convocation
• Motion relative à l'élévation des droits d'inscription pour les étudiants extracommunautaires (délibération)
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d’administration du 26 octobre 2018 (délibération et annexe)
• Campagne d’emploi 2019 (délibération et annexe)
• Montant et critères PEDR (délibération)
• RIFSEEP : critères d’expertise et sujétions spéciales (délibération)
• Evolution du règlement de gestion des enseignants contractuels (délibération et annexe)
• Dénomination BSHM (délibération)
• Statuts de la Fondation UGA - Participation financière de l'UGA (délibération)
• Statuts de la Fondation UGA (délibération et annexe)
• Principe d’installation de vidéo-protection (délibération)
• Marché de travaux concernant la construction de Climat Planète extension CERMO (3 lots) : lot 4 bardage, lot 9 serrurerie, lot 14 ascenseurs (délibération)
• Tarif école d’été oMaM (délibération)
• Tarifs UFR PhITEM (délibération et annexe)
• Tarifs Winter Summer (délibération et annexe)
• Projet I Days et Shape U Up – KIC Health 2018 (délibération)
• Admissions en non-valeur (délibération et annexe)
• Remises gracieuses (délibération)
• Déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public et sortie d'inventaire d’un véhicule en vue de sa vente (délibération)
• Gratuité de la VAPP et de la VES (délibération)
• Approbation des capacités d’accueil en licence (délibération et annexe)
• Approbation des compléments d’information sur les attendus nationaux en licence (délibération et annexe)
• Approbation des éléments pris en compte pour l’examen des vœux en licence (délibération et annexe)

Séance du 26 octobre 2018

• Convocation
• Motion relative à l'occupation du patio (délibération)
• Approbation du compte-rendu de la séance du conseil d'administration du 28 septembre 2018 (délibération et annexe)
• Statuts DSDA (délibération et annexe)
• Statuts STAPS (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°2 SID (délibération)
• Budget rectificatif n°2 SIMSU (délibération)
• Budget rectificatif n°2 SIUAPS (délibération)
• Budget rectificatif n°2 UGA agrégé (avec SACD) (délibération et annexe)
• Budget rectificatif n°2 UGA (délibération et annexe)
• Attribution des marchés de travaux concernant la construction de Climat Planète, extension du CERMO (délibération)
• Marché public nettoyage (délibération)
• Sorties d'immobilisation (délibération et annexe)
• Validation de modalités de la prise en charge du salaire dans le cadre d'une délégation pour création d'entreprise (délibération)
• Tarifs de formation spécifiques UFR LLASIC (master CMI et enseignement à distance) (délibération et annexe)
• Cotisation 2019 KIC EIT Health et Raw Materials (délibération)

Séance du 28 septembre 2018

• Convocation
• Approbation du compte rendu de la séance du conseil d'administration du 13 juillet 2018 (délibération et annexe)
• Entrée de Grenoble Alpes Métropole dans les membres fondateurs de la Fondation UGA (délibération)
• Prorogation de la fondation UGA à partir de 2019 (délibération)
• Attribution des accords-cadres de prestation de nettoyage des bâtiments de l'UGA: lots 3 (ESPE Chambéry) et 4 (ESPE Valence) (délibération)
• Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés (délibération)
• Top Up Allowance pour les projets européens MSCA RISE (délibération)
• Tarifs 2019 Ecole Promising (délibération)
• Droits d'inscription 2019 des écoles européennes ERCA, ESONN et HERCULES (délibération et annexe)
• Remises gracieuses (délibération)
• Campagne d'emploi des enseignants du second degré (délibération et annexe)
• Contingent CRCT pour l'année universtaire 2019 (délibération)