Enseignant - chercheur

SÉBASTIEN BERNARD

Professeur de droit public

Disciplines enseignées

  • Droit public économique (master)
  • Histoire de la vie politique française (collège de droit)

Thèmes de recherche

  • Droit du secteur public
  • Droit public de la concurrence et de la régulation
  • Droit de l'enseignement supérieur

Curriculum vitae

Responsabilités actuelles

  • Conseiller scientifique au département de la recherche du HCERES (Haut Conseil d'Evaluation de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche)
  • Directeur du Master Droit public des affaires / Management public (Faculté de Droit et IAE)
  • Co-président du comité d'évaluation des formations en droit de la Fédération Wallonie- Bruxelles

Responsabilités antérieures

  • Président de l'Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 de 2012 à 2015.
  • Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble de 2008 à 2012.
  • Directeur du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965) de 2003 à 2008.
  • Membre du Conseil National du Droit de 2012 à 2015.
  • Membre du CESER (Conseil Economique, Social et Environnemental) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes de 2013 à 2017.
  • Directeur du Groupe de Recherches en Droit Public Economique, équipe de recherche abritée par le CRJ de 2002 à 2008.
  • Président de la Section de Droit public de la Faculté de Droit de Grenoble de 2004 à 2008.
  • Vice-Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble, chargé de la formation de 2006 à 2008.
  • Rapporteur puis Président de la section disciplinaire de l'Université Pierre Mendès France - Grenoble II de 2003 à 2007.
  • Expert pour le HCERES (Haut Conseil pour l'Evaluation de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche), l'ANRT (Association Nationale de la Recherche Technique) et le FQRSC (Fonds Québécois de la Recherche sur la Société et la Culture).

Séjours dans des universités étrangères

  • Faculté des sciences juridiques de l'Université Tunis-Carthage (2017)
  • Filière francophone de l'Université Libanaise (2011 et 2004)
  • Université d'Alexandrie (2009)
  • Université du Caire (2007 et 2006)
  • Université Mohamed V - Agdal de Rabat (2006)

Publications

Ouvrages :
  • Droit public économique - Litec, 2013, 182 p.
  • La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif - LGDJ, « Bibliothèque de droit public », Tome 218, 2001, 378 p.
Articles ou chapitres d'ouvrages :
  • Chronique sur le secteur public national au JCP Administrations et Collectivités Territoriales (dernière parution : 2017, n° 20, p. 21 et suiv.)
  • Performance et rémunération des entreprises à participation publique ou les contradictions de l'Etat actionnaire, JCP Administrations et Collectivités Territoriales, 2017, n° 38, p. 49 et suiv.
  • L'Etat actionnaire joue au bonneteau, AJDA, 2017, p. 905.
  • L'européanisation du secteur public français - in Kada (N). Dir., Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, LGDJ, 2015, p. 139 et suiv.
  • Les Tribunaux administratifs et leurs relations avec l'Université, in Boy et al. Dir., L'identité des tribunaux administartifs, LGDJ, 2014, p. 281 et suiv.
  • Des compagnies privées à la société nationale des chemins de fer français - in Videlin (J-C) Dir., Les mutations de l'activité ferroviaire. Aspects juridiques - LexisNexis, 2013, p. 17 et suiv.
  • L'Etat-actionnaire et l'idée de partenariat public-privé institutionnalisé, JCP Administrations et Collectivités Territoriales, 2011, n° 51-52, Et. 2399.
  • Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiques, Revue de Droit Public, 2011, n° 3, p. 587 et suiv.
  • Le Groupement d'Intérêt Public à l'abri de la commande publique et de la liberté du commerce et de l'industrie ?, Revue Juridique de l'Economie Publique, avril 2011, p. 29 et suiv.
  • Privatisation des entreprises publiques, Jurisclasseur « Propriétés publiques », Fascicule n° 80, 2011.
  • Nationalisation, Jurisclasseur « Propriétés publiques », Fascicule n° 26, 2011.
  • L'actionariat public et la crise, Revue Française de Droit Administratif, 2010, n° 4, p. 756 et suiv.
  • Constitution et privatisation : sur l'existence de limites constitutionnelles au transfert au secteur privé - in « Les Métamorphoses du Droit - Hommage à Jean-Marie Rainaud » - L'Harmattan, 2009, pp. 121-136.
  • Intérêt public local et concurrence - in Kada (N) Dir. « L'intérêt public local. Regards croisés sur une notion juridique incertaine » - PUG, 2009, pp. 44-49.
  • Réformes des diplômes et taux de réussite : une approche statistique - in « De l'Ecole de Droit à la Faculté de Droit de Grenoble (1806-2006). Héritage historique et enjeux contemporains » - PUG, 2007, pp. 227-233.
  • La puissance publique et le droit de la concurrence - in Lukaszewicz (B), Oberdorff (H) Dir. « Le juge administratif et l'Europe : le dialogue des juges. Actes du colloque du 50ème anniversaire des tribunaux administratifs » - Presses Universitaires de Grenoble, 2004, pp. 179-189.
  • La commission mixte paritaire - Revue Française de Droit Constitutionnel - 2001, n° 47, pp. 454-478.
  • Le désengagement de l'Etat de l'industrie d'armement en France - Arès - 1999, n° 42, pp. 11-32.
  • Les pratiques constitutionnelles sous la présidence Mitterrand  - Revue Juridique d'Auvergne (Annales de Clermont-Ferrand) - 1997, vol. 1, pp. 65-123.
Direction de thèses
  • ANTOINE (Aurélien) « Prérogatives de puissance publique et droit de la concurrence » (Thèse soutenue en décembre 2007)
  • BALDJA (Koatidja) « Le financement public de l'innovation. Approche comparée France - Togo » (Thèse débutée enseptembre 2017)
  • BRAMERET (Sébastien) « Les relations des collectivités territoriales avec les sociétés d'économie mixte locales » (Thèse soutenue en novembre 2010)
  • JOUVE (Denis) « Le juge national et le droit communautaire des aides » (Thèse soutenue en juillet 2013)
  • THEVAND (Aude) « L'application du principe d'impartialité aux juridictions administratives spécialisées » (Thèse soutenue en novembre 2008)

Informations complémentaires

Laboratoire : Centre de recherches juridiques